Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BASTARD DE PARACY
MONSIEUR BROCARD PIERRE
LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94534821
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
29/08/2004

Présentation de la marque LE BASTARD DE PARACY

Déposée le 29 août 1994 par monsieur BROCARD PIERRE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE BASTARD DE PARACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Les déposants sont monsieur BROCARD PIERRE domicilié(e) CHATEAU DE PARASSY, 18230 LES AIX D'ANGILLON - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) ROUTE DE CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE - France.

La marque LE BASTARD DE PARACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BASTARD DE PARACY est expirée depuis le 29 août 2004.

BROCARD PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Contrée Noire , Bulles de Blancs , Brocard Pierre Bulles de Blancs , BP BROCARD PIERRE , Saignée de la Côte


MONSIEUR BROCARD PIERRE - CHATEAU DE PARASSY, 18230 LES AIX D'ANGILLON - France

LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE (S.A.R.L.) - ROUTE DE CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France


LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Vins d'appellation contrôlée